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Marques déposées par DOMAINE MABYTODO
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DOMAINE MABY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE MABY
DOMAINE MABY, SCEA

Numéro de dépôt :
92434266
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2012

Présentation de la marque DOMAINE MABY

Déposée le 11 septembre 1992 par DOMAINE MABYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est DOMAINE MABYTODO domicilié(e) RUE SAINT VINCENT,30126 TAUEL (dossier no 2226461) - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 075 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MABY domicilié(e) B.P. 8,30126 TAUEL (dossier no 2226461) - 30126 - France.

La marque DOMAINE MABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MABY est expirée depuis le 11 septembre 2012.

DOMAINE MABY a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTES MURAIES , NESSUM DORMA , ROCMAGNAC , VARIATIONS , BAROQUES


DOMAINE MABY, SCEA - RUE SAINT VINCENT,30126 TAUEL (dossier no 2226461) - 30126 - France - SIREN 319075453


DOMAINE MABY - B.P. 8,30126 TAUEL (dossier no 2226461) - 30126 - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2002 n°2226461 - Publication au BOPI 2002-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée "Domaine Maby"